Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CART MATIC
SUPERMARKET SYSTEMS

Numéro de dépôt :
1102593
Date de dépôt :
07/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CART MATIC

Déposée le 7 août 1979 par SUPERMARKET SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CART MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SUPERMARKET SYSTEMS, domicilié(e) (Société à responsabilité limitée), 5 Allée du Bourbonnais - 78310 MAUREPAS Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque CART MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CART MATIC est expirée depuis le 7 août 1989.

SUPERMARKET SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : SS TURBO SPRAY , CHARIOT MATIC , SUPERMARKET SYSTEMS , CATENA-LOCKS , TESTMARKET , SMS INTERNATIONAL , ECOMANIA , ENTRY SYSTEMS , SMS MANAGEMENT , DISTRIBUTIONS & PROSPECTIVES


SUPERMARKET SYSTEMS - (Société à responsabilité limitée), 5 Allée du Bourbonnais - 78310 MAUREPAS Cédex. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007

Installations et appareils pour encourager la clientèle à restituer des chariots utilisés pour transporter des marchandises achetées, les accessoires de tels installations et appareils comme des rails de guidage, des détecteurs, des parcs ou tables de stockage, des remorques pour le transport de chariots, des rouleaux de timbres, des cartes pour collecter les timbres.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.